De quelle chanson et quel groupe de musique vient cette phrase?
Un morceau de robot pour celles et ceux qui auront la bonne réponse. 😉
Mais, nous divaguons….
On vous apprend rien en vous disant qu’une chaîne, c’est une série de maillons attachés l’un à l’autre, tout comme une chaîne de titres.
😳
Dans le domaine de la culture et des arts, une « chaîne de titres » c’est la série d’ententes qui relie une propriété intellectuelle originale à une oeuvre dérivée.
Note: Elle est également utilisée dans le domaine de l’immobilier pour assurer qui détient la propriété de l’immeuble. Mais, revenons à nos moutons…
Par exemple, vous avez écrit un roman sur une bouledogue nommée Luna lequel est édité par Les Éditions Chien Chaud. Un producteur de films désire produire une oeuvre audiovisuelle basée sur votre chef d’oeuvre.
Quelle serait alors la chaîne de titre?
Dans un monde parfait, le premier maillon serait la preuve d’enregistrement de votre manuscrit auprès (au Canada) de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada. Ceci confirme que vous êtes l’auteur.e. De là, un contrat qui octroi des droits d’édition et de publication de votre roman à l’éditeur serait le deuxième maillon. Enfin, le dernier serait l’entente entre l’éditeur et le producteur relativement aux droits pour le développement, la production et l’exploitation du film.
Ça, c’est une chaîne de titres. 👍
C’est bien beau tout cela mais à quoi sert cette fameuse chaîne?
Principalement, à valider que les droits octroyés sont les bons. Ceci est d’importance notamment lors de financements de projet (par ex. le film sur la bouledogue Luna) ou de vente d’entreprise dont les actifs principaux sont des propriétés intellectuelles (ou immobiliers pour les ventes d’immeubles). Tous, surtout les financiers et acheteurs, veulent s’assurer qu’ils investissent dans quelque chose de sûr!
Là où cela peut se compliquer c’est dans le contexte où des droits ont été octroyés à différentes tierces parties ou que d’autres aient contribué à votre oeuvre. Il faut démêler tout ça et s’assurer que la chaîne est claire.
C’est d’autant plus important de faire cet exercice puisque vos partenaires financiers et acheteurs exigeront fort probablement une opinion juridique de la chaîne de titres. 😳
Eh oui.
Besoin d’aide? On est là pour vous!
Photo par Matthew Lancaster