Euuuhhh!!?
Mêlant un peu, non? 🤨
Il n’est pas rare de trouver des clauses de type « premier refus » ou « dernier refus » dans différents types de contrats, notamment lorsqu’il s’agit de transactions.
Et il en existe une panoplie d’autres de ce même genre. Par exemple: le droit de première offre, de premier regard ou d’aperçu, et on en passe.
Pleinement mêlé.e maintenant? 😫
Normal car ce sont des clauses qui peuvent être complexes et souvent jointes de multiples conditions.
Par exemple, une clause de premier refus peut-être limitée dans le temps, au type de transaction à laquelle elle s’applique ou si elle est transférable vers une tierce partie.
Et, selon les conditions qui y sont rattachées, elle peut être un atout tout comme une contrainte selon la position dans laquelle on se retrouve. Il est donc crucial lors de négociations de bien s’y attarder et de considérer les points positifs versus les enjeux en lien avec les objectifs visés.
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Photo par Cytonn Photography