Vous venez de terminer un projet numérique. Votre équipe y a consacré des semaines, parfois des mois. Vous avez développé une solution pour répondre aux besoins du client, mais aussi des façons de faire, des outils et du code qui vous ont permis de la construire.

Le projet est livré. Tout le monde est content. 👍

Quelques mois plus tard, un nouveau mandat arrive. Et vous réalisez qu’une bonne partie du travail a déjà été faite. Une fonctionnalité développée pour le premier projet pourrait être adaptée. Une mécanique pourrait être reprise. Un outil interne pourrait vous faire gagner énormément de temps.

Vous ouvrez donc votre ancien projet avec l’intention de faire un peu de Ctrl+C, Ctrl+V.

Mais avez-vous vraiment le droit? 🤔

C’est une question qu’on ne se pose pas toujours au moment où il faudrait.

Dans un projet de créativité numérique, il y a ce que vous créez pour le client et il y a ce que vous développez pour être capable de créer. Les deux peuvent se retrouver intimement liés, mais ils ne devraient pas nécessairement être traités de la même façon dans votre contrat.

Votre client peut vouloir être propriétaire de l’expérience que vous avez créée pour lui. C’est parfaitement compréhensible. Mais est-ce qu’il doit aussi devenir propriétaire de la technologie que vous aviez développée avant le projet? Du code générique que vous pourrez adapter ailleurs? De vos outils internes ou de votre savoir-faire?

C’est là qu’une clause de cession très large peut devenir problématique.

Lorsqu’un contrat prévoit que le client acquiert tous les droits sur ce qui est créé dans le cadre du projet, il faut prendre le temps de comprendre ce que cela signifie concrètement. Une formulation qui semble simple peut avoir des conséquences beaucoup plus importantes lorsqu’elle englobe des éléments que vous pensiez pouvoir réutiliser.

Et la question ne concerne pas uniquement le code.

Elle peut aussi se poser lorsqu’une entreprise développe une mécanique interactive, une façon de structurer une expérience ou une solution technique qui pourra servir à plusieurs projets. Avec le temps, ces éléments peuvent devenir une partie importante de sa valeur et de son avantage concurrentiel.

Le but n’est évidemment pas de tout garder et de ne rien donner au client. Certains projets justifient une cession complète. Dans d’autres, une licence ou des droits d’utilisation plus ciblés peuvent mieux correspondre à ce que le client veut réellement obtenir.

L’important est de faire cette réflexion avant de signer.

Demandez-vous simplement : si un nouveau client arrivait demain avec un projet semblable, qu’est-ce que nous voudrions pouvoir réutiliser?

Cette réponse devrait influencer la façon dont vous négociez vos droits aujourd’hui. 🙏

Parce qu’un projet ne devrait pas vous obliger à repartir de zéro chaque fois que vous décrochez un nouveau mandat. Ce que vous développez au fil de vos projets peut devenir une véritable boîte à outils, et cette boîte à outils fait partie de votre entreprise.

Photo par Andrey Matveev