En affaires, certaines décisions semblent tellement simples qu’on ne pense pas toujours à les structurer. 😳

Vous démarrez une entreprise avec un ami. Vous faites appel à un pigiste pour vous aider sur un projet. Un client vous envoie son contrat et vous demande simplement de le signer.

Qu’est-ce qui pourrait mal tourner?

On va juste prendre un associé.

Au départ, tout le monde s’entend bien. Les rôles semblent évidents et chacun sait ce qu’il doit faire. Mais qui prend les décisions importantes? Que se passe-t-il si l’un des associés veut partir? Si l’un souhaite vendre ses actions? Si les contributions de chacun changent avec le temps?

Une convention entre actionnaires permet de prévoir ces situations avant qu’elles deviennent des problèmes.

On va juste prendre un pigiste.

Il vient vous aider sur un mandat précis. Vous payez ses factures et le projet avance. Mais qui possède ce qu’il crée? Peut-il réutiliser son travail ailleurs? Que se passe-t-il avec les informations confidentielles auxquelles il a accès?

Le contrat devrait prévoir clairement les droits et les responsabilités de chacun, particulièrement lorsque le projet comporte de la propriété intellectuelle.

On va juste signer le contrat du client.

Le client connaît déjà ses besoins, le contrat semble standard et vous voulez commencer rapidement. Mais avez-vous vérifié les obligations qui vous sont imposées? Les délais? Les responsabilités? Les pénalités? Les assurances? La propriété intellectuelle? Les conditions de résiliation?

Parce qu’un contrat ne devient pas important seulement lorsqu’il y a un problème. Il détermine justement ce qui arrivera si un problème survient.

Ces trois situations ont quelque chose en commun : elles commencent par une décision qui semble simple. 👍

Et c’est souvent là que les entreprises prennent des raccourcis. Pas parce qu’elles veulent prendre des risques, mais parce qu’elles sont occupées à faire ce qu’elles font le mieux : développer leur entreprise, créer, vendre et avancer.

Le rôle d’un bon accompagnement juridique n’est pas de compliquer chaque décision avec des dizaines de pages de contrats.

C’est de savoir quand une situation mérite d’être structurée, quels risques doivent être couverts et jusqu’où il est pertinent d’aller.

Parce qu’en affaires, ça semblait souvent simple…

jusqu’à ce que ça ne le soit plus. 🤔

Vous avez une situation qui semble simple et vous voulez vous assurer de partir du bon pied? On peut vous aider à y voir plus clair. Contactez-nous!

Photo par Christin Hume