Fais c’que je dis, pas c’que je fais

Ah oui? Ah bon. Mais, pas maintenant. 😉

Le contrat, c’est la mise sur papier de l’intention des parties. C’est cela qui guide et balise leur relation.

Mais il faut faire attention lorsqu’une des parties (ou les deux ensemble) dérive de ce qui est écrit sur papier.

Est-ce maintenant leur intention, ou non?  🤔 La question s’impose.

Dans le cas où une partie laisse, volontairement ou non, l’autre partie prendre une autre direction que ce le contrat indique, cela peut avoir des conséquences négatives sur la première.

Par exemple, les contractants se sont entendus pour des délais de livraison de 30 jours mais depuis quelques temps ceux-ci sont maintenant de 90 jours, et personne n’a réagit. Pour l’un.e le délai entendu était important pour la suite de ses affaires, mais l’a laissé aller. Aujourd’hui, il/elle conteste.

Quelle sera la décision alors d’un.e juge ou arbitre? Tout dépend de l’intention des parties, qui comprend aussi l’inaction de l’une d’entre elles, et des faits, notamment la durée pendant laquelle cette nouvelle réalité a été exécutée.

Il est donc primordial de respecter les modalités et conditions du contrat, de maintenir une communication à cet égard, noter les exceptions acceptées, et de faire le suivi à cet égard.

Besoin d’un coup de pouce pour la gestion de vos contrats? Communiquez avec nous! On peut vous aider.

 

* Titre emprunté du livre de David Merveille.

Photo par Carine L.

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