Vous avez payé pour le logo. Le site Web est en ligne. Le jeu est livré. La vidéo est publiée.

Alors, c’est à qui?

À votre entreprise, évidemment. 👍

Pas si vite. 🙄

En propriété intellectuelle, payer pour quelque chose ne signifie pas automatiquement en être propriétaire.

Un pigiste crée les illustrations de votre jeu. Une agence développe votre identité visuelle. Un développeur travaille sur votre logiciel. Un employé crée du contenu. Un partenaire apporte un concept.

Tout le monde a contribué au projet. Mais qui détient les droits?

Et surtout, avez-vous les droits dont vous aurez besoin demain?

Parce qu’un contrat qui vous permet d’utiliser une création pour votre projet actuel ne vous donne pas nécessairement carte blanche pour tout faire avec celle-ci.

Vous voulez adapter le contenu? Le commercialiser ailleurs? L’utiliser dans un nouveau produit? Le distribuer à l’international? Le confier à un autre partenaire? Le transformer en jeu, en série ou en expérience immersive?

Il faut que vos droits vous permettent de le faire.

C’est particulièrement important dans les industries créatives, où un projet peut rapidement prendre une vie qui n’était pas prévue au départ.

Un personnage devient une marque. Un jeu devient une franchise. Une série donne naissance à des produits dérivés. Une technologie développée pour une expérience devient un outil commercialisable.

Et si plusieurs personnes ont participé à la création, le casse-tête peut rapidement devenir intéressant.

Qui possède le concept? Qui possède le code? Qui possède les illustrations? Qui peut les modifier? Qui peut les réutiliser? Qui peut autoriser quelqu’un d’autre à les exploiter?

Même chose avec les contenus provenant de tiers.

Une image trouvée en ligne, une musique, une police de caractères, un logiciel, une librairie, une vidéo ou un contenu généré avec l’IA peut avoir ses propres conditions d’utilisation et ses propres enjeux de droits.

Le problème, c’est que ces questions arrivent souvent après la création.

Lorsque le projet est terminé. Lorsque le client veut l’exploiter ailleurs. Lorsque le distributeur demande une chaîne de droits. Lorsque l’investisseur veut faire sa vérification diligente.

Et là, il faut parfois retourner en arrière pour comprendre qui possède quoi et récupérer les droits manquants.

C’est beaucoup plus simple de poser la question au début.

Chez SIXØCINQ, on vous aide à faire ce travail en amont : identifier les actifs de PI, clarifier la propriété, structurer les contrats avec vos employés, pigistes et partenaires et prévoir les utilisations que vous pourriez vouloir en faire.

Parce que « c’est à qui? » est une petite question…

… jusqu’à ce qu’elle devienne une grosse facture. 😳

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