On aime croire que tout est toujours clair. 👍

Un.e employé.e développe un outil interne, crée du contenu, monte un processus, bâtit une base de données, conçoit une solution qui fait gagner du temps et de l’argent.

Comme ça a été fait « sur les heures de travail », on tient pour acquis que tout appartient automatiquement à l’entreprise.

Puis un jour, la personne quitte. 😳

Et soudainement, ce qui semblait évident devient flou. Très flou.

La zone grise s’installe.

Quand rien n’a été prévu noir sur blanc, la question de la propriété intellectuelle peut rapidement devenir un casse-tête coûteux.

• Qui possède réellement la création?
• L’entreprise peut-elle continuer à l’utiliser librement?
• L’ex-employé.e peut-il la reprendre, la modifier ou l’exploiter ailleurs?
• Sans entente claire, ce sont souvent les tribunaux qui devront trancher. Et rendu là, tout le monde perd du temps.

Malheureusement, en voulant éviter les discussions malaisantes, beaucoup d’entreprises fonctionnent sur la base de relations solides, d’anciens liens professionnels ou d’une loyauté construite avec les années.

C’est humain. 👍

Mais juridiquement, ce n’est pas suffisant.

• Une personne peut avoir été collaboratrice externe, associée, consultante ou partenaire auparavant. Si elle devient employée, le cadre doit changer aussi.
• Un nouveau rôle mérite un nouveau contrat.
• Le contrat de travail : souvent signé vite… rarement revu.
• Le contrat d’embauche sert trop souvent à remplir une case administrative.

Et, pourtant, c’est l’un des documents les plus stratégiques de l’entreprise.

C’est là qu’on devrait retrouver clairement :

• à qui appartiennent les créations réalisées au travail;
• les obligations de confidentialité;
• les limites liées à la concurrence;
• l’interdiction de solliciter clients ou collègues;
• les règles entourant les projets parallèles.

Quand ces clauses sont absentes, vagues ou dépassées, le risque augmente.

La vraie question, ce n’est pas de savoir si vous faites confiance à votre équipe. C’est de savoir si votre entreprise est protégée advenant un changement, un départ ou un conflit.

Parce qu’en affaires, les problèmes commencent rarement au moment de l’embauche, c’est souvent au moment du départ.

À retenir: Les meilleures protections ne se mettent pas en place quand ça va mal. Elles se mettent en place pendant que tout va bien.

On s’en parle? 😉

Photo par Charlie Hammond